Mentions légales

Éditeur du site

Les CAUE de Bourgogne-Franche-Comté
s/c CAUE du Jura

151 rue Regard
39000 LONS-LE-SAUNIER
Email : caue39@caue39.fr
Téléphone : 03 84 24 30 36
SIRET : 317 194 884 00035

Responsable d'édition

M. Gérome Fassenet, Président

Réalisation

Jordel Médias

935 rue des Trois Lacs
39130 DOUCIER
Téléphone : 03 84 25 77 55
Email : contact@jordel-medias.com
www.jordel-medias.com

Hébergement du site

Société PLANET WORK


POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Données collectées

Les informations recueillies sur le formulaire de contact sont destinées à la société "Les CAUE de Bourgogne-Franche-Comté
s/c CAUE du Jura" (SIRET : 317 194 884 00035), responsable du traitement, et sont collectées dans le but d'apporter une réponse à votre message.

Les données sont conservées pendant une durée de 13 mois.

 

Responsable du traitement

M. Gérome Fassenet, Président - Responsable de la société "Les CAUE de Bourgogne-Franche-Comté
s/c CAUE du Jura" - caue39@caue39.fr

 

Vos droits

Conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, vous pouvez nous contacter à l'adresse caue39@caue39.fr

 

Les cookies

Un « cookie » est un fichier électronique déposé sur un terminal (ordinateur, tablette, smartphone,…) et lu par exemple lors de la consultation d'un site internet, lors de la lecture d'un courrier électronique, lors de l'installation ou de l'utilisation d'un logiciel ou d'une application mobile et ce quel que soit le type de terminal utilisé (source : https://www.cnil.fr/fr/cookies-traceurs-que-dit-la-loi).

À la première navigation sur ce site, une bannière explicative sur l’utilisation des « cookies » apparaîtra. En poursuivant la navigation, l'internaute est réputé informé et avoir accepté l’utilisation desdits « cookies ». Le consentement donné sera valable pour une période de trois (3) mois. L'internaute a la possibilité de désactiver les cookies en cliquant sur gestion des cookies, ou à partir des paramètres de son navigateur.

Pour plus d’informations sur l’utilisation, la gestion et la suppression des « cookies », pour tout type de navigateur, nous vous invitons à consulter le lien suivant : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.

Par thème

Par dossier

Commune
 

Ministère de la Culture

UDAP du Territoire-de-Belfort

Place de la Révolution française

90000 Belfort

Tél.: 03 84 90 30 40

CAUE DE CÔTE-D'OR

21000 DIJON

Tél.: 03 80 30 02 38

info@caue21.fr

www.caue21.fr

CAUE DU DOUBS

1 chemin de Ronde du Fort Griffon

25000 BESANÇON

Tél. 03 81 68 37 68

contact@maisonhabitatdoubs.fr

www.maisonhabitatdoubs.fr

CAUE DU JURA

151 rue Regard

39000 LONS-LE-SAUNIER

Tél. 03 84 24 30 36

caue39@caue39.fr

www.caue39.fr

CAUE DE LA NIÈVRE

3 rue des Trois Carreaux
58000 NEVERS
Tél. 03 86 71 66 90
caue58@wanadoo.fr
www.caue58.com

CAUE DE HAUTE-SAÔNE

1 rue Max Devaux - BP 80275
70005 VESOUL Cedex

Tél. 03 84 96 97 77
caue70@wanadoo.fr

www.caue70.fr

CAUE DE SAÔNE-ET-LOIRE

6 quai Jules Chagot
71300 MONTCEAU-LES-MINES

Tél. 03 85 69 05 25
contact@caue71.fr

www.caue71.fr

CAUE DE L'YONNE

8 avenue du 4e Régiment d'Infanterie

89000 AUXERRE

Tél. 03 58 43 80 33

accueil@caue89.fr

www.caue89.fr

© 2013-2022 CAUE de Bourgogne-Franche-Comté